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  • SPdC Village

Conseil Municipal

Séance du mercredi 27 mars 2019 à 20h

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 Février 2019,
  2. Approbation des budgets primitifs 2019 (principal – eau potable – assainissement),
  3. Détermination des taux 2019 des taxes directes locales,
  4. Détermination du mode de financement des charges du SYDER pour 2019,
  5. Approbation des conventions annuelles d’objectifs avec les associations MJC ADOSPHERE et CRECHE « L’Arbre qui danse »,
  6. Achat du terrain VERSARI,
  7. Convention avec TRANS VI SAINT PIERRE DE CHANDIEU pour travaux sur réseau d’eau potable,
  8. Autorisation au Maire pour déposer le permis d’aménager un PUMPTRACK-SKATEPARK,
  9. Transfert à la CCEL de la compétence infrastructures de charge de véhicules électriques ou hybrides,
  10. Résolution du 101ème congrès des Maires,

Débat d'Orientations Budgétaires 2018 : consultez la délibération du Conseil Municipal du 28/02/2018


 Comptes rendus des séances de 2019

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